Le 3 janvier 2006
Pourquoi la circulaire n°DGA/SDAJ/BDEDP n°1 ("circulaire Olin") du 6 septembre 2005 en provenance du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a-t'elle vu le jour ?
Contre l'avis des principaux concessionnaires de quads de l'époque (Yamaha, Suzuki, Kawasaki), le gouvernement a quand même autorisé l'homologation des quads. Le Coréen Kymco en a profité et a envahit le marché français. Il est actuellement le plus gros vendeur de quads. En 2004, plus de 40 000 quads ont été vendus (+ 97 %), et 50 000 en 2005. Et un quad se vend comme un vélo (certains vendeurs de cycles vendent maintenant des quads en plus), le vendeur vous indique qu'il n'y a pas de différentiel arrière et c'est tout. Il ne vous dit pas que la conduite dans les sentiers est interdite, seuls les chemins ouverts à la circulation sont possible (sans parler des voies goudronnées). Certains malheureusement se sont faits remarquer sur des sentiers très fréquentés.
En liaison avec le Ministère de la Jeunesse et des Sports, la Fédération Française de Moto lance cette année la campagne "Je roule Nature" (guide d'une bonne pratique) afin de sensibiliser ces nouveaux pratiquants. Mais au Ministère de l'Environnement, on se frotte les mains, enfin une bonne excuse pour sortir une circulaire répréhensive et parquer cette bande de délinquants en puissance.
Cette circulaire représente-t'elle un danger pour nous ?
Il est vrai que la circulaire ne fait que nous représenter la loi 91-2 du 3 janvier 1991 dite "Lalonde", mais elle définit aussi une nouvelle notion, la "carrossabilité" qui ne peut être interprétée que par des juges lors d'un procès puisque cette notion n'existe pas dans les textes de loi, ni dans les jurisprudences. De plus une circulaire n'étant pas un document législatif, elle ne peut pas définir cette notion. C'est pourquoi la FFM et le Codever ont déposé chacun un recours contre cette circulaire, tout en sachant que les recours prennent au moins un an et ne sont pas suspensifs.
La circulaire amène cette notion de "carrossabilité" suite à la jurisprudence suivante (Cour de Cassation 18/02/2003 N° de pourvoi: 02-80018) : "Ni l'article R. 331-3 du Code forestier, applicable aux forêts, ni l'article L. 362-1 du Code de l'environnement, applicable à l'ensemble des espaces naturels, n'exigent que l'interdiction de circulation sur les voies non ouvertes à la circulation publique soit matérialisée." Je précise que cette jurisprudence ne s'applique que pour les voies privées (les chemins ruraux étant par définition ouverts à la circulation). Seul un juge peut normallement interpréter cette jurisprudence en étudiant la carrossabilité de la voie en question.
Vous pouvez dire que ce n'est pas grave, il nous reste les chemins ruraux, mais êtes vous toujours sûrs de rouler sur un chemin rural et non une voie privée ?
En plus, la Ministre de l'Environnement annonce qu'elle souhaite une mise en place rapide des PDIRM pour résoudre tous les problèmes (PDIRM = Plan Départemental d'Itinéraires de Randonnées Motorisées). Ces plans de circulation, dont le but avoué est de restreindre drastiquement le kilométrage des voies ouvertes aux motorisés, aboutira à un parcage de nos activités. Et voici la preuve dans un courrier de la Ministre de l'Environnement adressé à Mr le Député Michel Zumkeller : "la loi de 1991 a prévu comme vous le savez les Plans Départementaux d'Itinéraires de Randonnée Motorisée, qui pourront résoudre ces problèmes en délimitant précisément les itinéraires de randonnée motorisée."
Comment sommes nous considérés au Ministère de l'Environnement ?
La Ministre nous fait passer pour des dangers publics !
Voici le communiqué de presse du Ministère de l'environnement du 20 septembre 2005 :
" Les ventes de véhicules à moteur °°° Mot Interdit °°°çus pour progresser " hors piste " en dehors des voies ouvertes à la circulation publique ne cessent de progresser. De nombreuses catégories de professionnels et d’usagers de la montagne, forestiers, chasseurs, randonneurs, associations de protection de l’environnement, se plaignent de la présence de plus en plus fréquente et anarchique de ces véhicules, et tout particulièrement des quads, des motos vertes et des 4X4 sur les sentiers, en forêt, dans les dunes, sur les plages et d’une façon générale dans les espaces naturels.
Outre les dangers qu’ils peuvent représenter pour les randonneurs, les cavaliers et les autres usagers de la nature, les véhicules à moteur circulant dans les espaces naturels peuvent porter gravement atteinte aux habitats naturels ainsi qu’à la faune et à la flore sauvage........
Des instructions de grande fermeté ont été données aux préfets et aux services de police impliqués dans la lutte contre ce type de délinquance. "
Apparemment nous ne sommes que des délinquants représentant un danger pour toute vie sur terre ! Je n'ai pas eu connaissance d'un accident causé par un pratiquant de loisirs motorisés dans un chemin. Par contre, il y a un peu plus d'un an dans le sud de la France, un motard a trouvé la mort dans un chemin encombré volontairement par un rouleau de grillages. Et dernièrement un chasseur a pris pour cible un 4x4 à l'arrêt dans un chemin.
Comment devons nous réagir ?
Il faut faire signer la pétition du Codever. 50 000 personnes ont déjà signé la pétition du Codever.
Mais un groupement d'associations écologistes intégristes ont lancé depuis leur pétition nommée "Motos, quads, 4X4 : faire respecter nos espaces naturels" mis en ligne sur
http://petition.stmedd.free.fr/ pour contrer notre pétition. Et ce groupement est piloté indirectement par le Ministère de l'Environnement. Le contenu de l'email qui suit et qui circule actuellement au Ministère de l'Agriculture en est la preuve :
" Objet : Il faut impérativement vous mobiliser et signer :
http://petition.stmedd.free.fr/ Sinon gare aux quads partout!!!
Bonjour à tous,
Au début de l'année, je sollicitais votre soutien pour une pétition pour le respect de la loi du 3.1.1991 dite loi 4x4, seul texte sur lequel s'appuyer pour éviter la circulation sauvage des « moteurs verts » dans la nature. Tous vous appréciez le calme, l'air pur et la sérénité d'une promenade dans la nature. Pourtant, peu d'entre vous ont à ce jour apporté leur soutien. Certes chacun est libre, totalement libre de signer (la première condition étant évidemment d'être d'accord). Mais je sais aussi que nos activités nous distraient parfois beaucoup. Or l'enjeu est de taille :
- les motoristes concernés ont déposé une plainte au Conseil d'Etat pour demander l'annulation de ladite circulaire.
- ils ont aussi déposé 35 000 signatures auprès de la ministre lui demandant de retirer sa circulaire !
Cette dernière nous a clairement fait savoir que sans contrepoids elle serait certainement obligée de plier sous la pression ! Il est aisé alors d'imaginer la suite : les motoristes verts crieront victoire et se sentiront libres d'aller où, quand et comme ils veulent. Affirmation gratuite ? non, malheureusement ! la preuve : ils refusent les schémas départementaux de la randonnée motorisé (institués par une loi déjà ancienne). Pour l'instant, notre pétition dépasse à peine 34 000 signataires ! Ce n'est pas un contrepoids ! Pour être efficace, il en faudrait 2 à 3 fois plus au moins ! C'est pourquoi, je vous serai reconnaissant de bien vouloir faire ce petit effort (facile par internet ; possible par écrit puisque le texte y est aussi disponible pour impression) ; voici l'adresse :
http://petition.stmedd.free.fr/ Nous avons tous beaucoup à y gagner. Merci d'avance à tous. "
Il faut donc absolument continuer à faire signer la pétition du codever. Nous comptons sur vous !
Même si votre colère est tout à fait justifiée, n'arrachez pas les panneaux. Cela ne fait que dégrader la situation et nous ne sommes plus crédibles. Dernièrement des pratiquants ont perdu leur procès après avoir emprunté un chemin interdit dont les panneaux avaient été arrachés. Le juge a du considérer que les panneaux avaient été arrachés par des pratiquants de loisirs motorisés. Tout le monde dans le même sac !
A bientôt
Nicolas
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Le 26 septembre 2005
J'espère que beaucoup d'entre vous ont lu la circulaire du 6 septembre 2005 de la ministre de l'environnement. Elle nous informe clairement sur la législation qui nous concerne, sauf pour un point précis.
En effet, elle annonce que la notion d'ouverture à la circulation publique n'est pas définie par la loi, et qu'elle est laissée à l'appréciation souveraine des juges. Pourtant concernant les chemins ruraux, la loi est très claire sur le sujet puisque :
"Les chemins ruraux sont les chemins appartenant aux communes, affectés à l'usage du public"(code de la route Art L110-2)
"Les chemins ruraux appartiennent au domaine privée de la commune. Ils sont affectés à la circulation publique ..."(code de la voirie routière Art L161-1)
"Sont applicables aux chemins ruraux les dispositions suivantes de la voirie routière: 1)l'article L113-1 relatif à la signalisation routière"(code rural Art L161-13)
Puis la circulaire annonce que les utilisateurs motorisés pensent que l'absence de signalisation ou de dispositif de fermeture d'une voie permet de la présumer ouverte à la circulation, et que les tribunaux considèrent qu'une voie doit être manifestement praticable par un véhicule de tourisme non spécialement adapté au tout-terrain pour que la présomption d'ouverture à la circulation existe.
Alors ici, nous tombons franchement dans l'irréel puisque cette notion de carrossabilité n'a même pas été retenu par la Cour de Cassation dans un arrêt du 18 février 2003 (jurisprudence du 18/02/2003 : L'interdiction de circuler sur les voies non-ouvertes à la circulation publique n'a pas à être matérialisée pour s'imposer au conducteur). De plus un 4x4 est un véhicule de tourisme, et qui est pour certains préparés pour le tout-chemin et non le tout-terrain puisque le hors piste est interdit.
De toute façon, je vous conseille de n'emprunter que les chemins ruraux, ceux qui sont matérialisés par deux lignes discontinues sur les cartes IGN au 1/25000.
La circulaire parle du nombre croissant de Quads en France, et avance qu'ils sont en partie responsables des problèmes. Surtout ne vous trompez pas d'adversaires .... c'est plutôt le moment de se serrer les coudes entre pratiquants de loisirs motorisés.
J'entends parler de pétition ... à mon avis inutile puisque ne donne jamais grand chose. D'autres parlent de manifestation ... je serais pour, mais étant donné que plus de 70% des pratiquants de 4x4 ne pense qu'à leur nombril, je vois mal comment mobiliser les foules. Et certains parlent de parti politique ou de grande fédération (comme les motards en colère) ... je serais aussi pour, mais nous nous heurtons toujours au même problème, plus de 70% des pratiquants de 4x4 demanderont ce qu'ils auront en échange de leur adhésion.
Je suis d'accord avec vous, c'est triste, mais c'est la dure réalité.
Par contre, lorsqu'une nouvelle loi sortira pour annoncer que le 4x4 dans les chemins c'est fini, alors nous verrons ces 70% brailler plus fort les uns que les autres, mais ce sera trop tard.
Gardons espoir ... peut être que certains se reveilleront et peut être que les médias spécialisés se bougeront pour autre chose que pour faire de la pub des nouvelles voitures 4x4.
A bientôt
Nicolas
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Le 31 août 2005
En 2003, un club de 4x4 marseillais, Massilia Aventure, sous la présidence de Jean Pierre Andreu, a décidé d'organiser un rassemblement exclusivement réservé aux Nissan Patrol. A cette époque, il n'existait pas de rassemblement pour la marque Nissan. Ce rassemblement pris le nom de "Patrol Spirit".
L'édition 2004 a été une réussite, plus de 100 Patrol venus de France, d'Espagne, d'Italie, et bien sûr de Corse. L'édition 2005 s'est déroulée correctement, mais comme le budget publicité était très faible, 80 Patrol ont fait le déplacement. Bien sûr, des remarques ont été lancées, ce qui ne peut que donner une édition 2006 superbe!
Ce club s'est démené pour créer cet évènement et a fait preuve d'une grande originalité. Le mouvement Nissan était créé avec le Patrol Spirit!
Maintenant je vais vous parler, d'une autre catégorie de personnes, les copieurs. Vous savez les personnes qui n'ont aucune originalité et qui sautent sur la moindre bonne idée pour se l'approprier. Vous avez aussi ceux qui manquent d'honnêteté en mettant sciemment en avant les copieurs.
Je vous présente pour le premier le vendeur Rissan de Trognac et pour le deuxième la revue Rassion 4x4.
Ma surprise fut grande lorsque j'ai eu en main le dernier numéro de Rassion 4x4.
Sur la couverture, ils nomment les rassemblements de l'été .... Patrol Spirit ! Déjà l'édito de la revue commence bien et parle de Val Misère, sympa pour Raphaël. Ils reprochent une organisation trop tournée sur les sports de loisirs qui peuvent être associés aux 4x4. A mon avis, étant donné que les constructeurs ne font presque plus que des SUV (et très très peu de vrais 4x4), Raphaël n'avait sûrement pas le choix et a du s'adapter à cette nouvelle clientèle.
Tournons les pages pour arriver titré en gros sur le côté ... Patrol Spirit. Il annonce la création d'un nouveau club mono-marque Rissan dénommé Patrol Spirit, et créé par le vendeur Rissan de Trognac (quel manque d'imagination .... en avant la copie). Et cet été, ils ont organisé une rando auquel ont participé 40 Rissan sans avoir fait de publicité (pas compliqué puisque en réalité la rando était composée des clients des vendeurs de Trognac bien sûr, mais aussi de Rennes-Laval-St Malo, de Bordeaux, ...). Et ils remettent cela en novembre. Et oui, c'est une bonne recette de marketing.
Ce qui est surprenant, c'est que Rissan France soutient l'évènement. Je suis sceptique et je pense les contacter pour savoir si c'est vrai. Mr Clomel est tout à fait au courant de l'existence du rassemblement Patrol Spirit en région PACA. Concernant Rassion 4x4, c'est pareil ... Jean Pierre les a appelé il y a quelques mois suite à un article sur le vendeur de Trognac qui parlait de son nouveau terrain 4x4 dénommé Patrol Spirit. Et Rassion 4x4 a eu le culot de répondre à JP ... on croyait que c'était toi !
Ma conclusion .... bien sûr que le nom Patrol Spirit peut être utilisé par n'importe qui, mais je croyais que le monde 4x4 avait ses règles de politesse, d'entraide, de respect, ... en tout cas j'espère que vous tous n'êtes pas du même acabit que les gens que j'ai cité, et que vous ferez la part des choses. Il faut que vous vous rendiez compte que ce ne doit pas être les professionnels du 4x4 qui nous imposent leurs volontés, mais plutôt nous qui décidions de notre avenir.
A bientôt
Nicolas
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Le 4 avril 2005
Les beaux jours arrivent, certains d'entre vous ont déjà enlevé la capote de leur 4x4 découvrable. Depuis plusieurs semaines le sol des chemins est déjà bien sec.
L'année a commencé rapidement avec les salons de Détroit, Chicago, Genève, et New York. Toyota nous gratifie d'un modèle nostalgique le FJ Cruiser, un beau et vrai 4x4, un 4x4 qui a de la gueule. Dans le même genre, j'aime bien le Jeep Commander, le Dodge Nitro. Avec ces modèles nous revenons à des formes plus carrées, plus proche du mot 4x4 à mon avis.
Peugeot va enfin sortir un 4x4, mais grande déception, cela ne sera qu'une berline réhaussée de chez Mitsu, style Outlander. Peugeot aurait pu faire mieux quand même. Il aurait pu faire preuve d'innovation en s'aidant de Dangel qui est passé maître depuis belle lurette de la transmission 4x4. Mais depuis deux ans les entreprises françaises n'innovent plus en majorité, la priorité a été donnée au remboursement des emprunts, à la sécurité, et pour donner plus aux actionnaires. Les constructeurs automobiles se partagent à plusieurs la même plateforme, le même moteur, il n'y a que la carrosserie qui change. Il n'y a pas si longtemps, l'automobile faisait rêver .... bientôt, ils vous vendront une voiture de base et vous choisirez le logo que vous voulez mettre dessus !
J'allais oublier ... un petit coup de gueule ... Les prix de l'immobilier sont tels depuis quelques années (plus de 10% par an dans l'ancien en province), que les gens finissent par manque de moyen par acheter à 15, 20 voire 30 kilomètres, là où les prix sont un peu plus bas. Mais gros revers de la médaille ... ils parcourent beaucoup plus de kilomètres par jour, et donc polluent beaucoup plus tout en ne simplifiant pas leur mode de vie. Si le gouvernement se secouait un peu en régulant ce marché, les résidences principales pourraient être plus proche des lieux de travail, la vie serait plus agréable, et notre air aussi!
Et pour finir une dépèche de l'AFP ...
"Trois propriétaires de 4X4 qui avaient circulé sur un chemin de grande randonnée du Parc naturel régional d'Armorique ont été condamnés lundi à des peines d'amende de 150 à 300 euros par le tribunal de police de Brest. Les trois conducteurs devront en outre verser 150 euros de dommages et intérêts aux parties civiles, le Parc d'Armorique, les associations Bretagne Vivante et France Nature Environnement (FNE), et payer 4.483 euros au Parc pour la remise en état du chemin de randonnée. Le 17 avril 2004, les trois hommes, venus de la région parisienne, avaient été surpris par des agents de l'Office national de la faune sauvage dans un chemin de randonnée des Monts d'Arrée, dans le Finistère, au coeur du Parc d'Armorique, un site où la pratique de tous les véhicules à moteur est interdite par un arrêté préfectoral. Pour leur défense, les conducteurs avaient affirmé qu'ils "pensaient pouvoir circuler librement, car il n'y avait ni chaînes ni barrière, seulement des panneaux interdisant la chasse et la cueillette des champignons". L'avocat du Parc d'Armorique, Me Richard Le Roy, s'est félicité de cette "décision exemplaire", affirmant que la pratique du 4X4 dans les grands espaces naturels était devenu un "vrai problème de fond". Me Le Roy a souhaité que cette condamnation "serve d'instruction civique" à ceux qui "considèrent que la nature est à eux et qui viennent préparer le Paris-Dakar en Bretagne"."
A bientôt
Nicolas
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Le 1ier décembre 2004
L'année 2004 a été chaude suite à la campagne anti-4x4. Heureusement vous avez su faire front face à cette adversité. Espérons que l'année 2005 soit plus calme.
Web4x4 va fêter ses cinq ans, le 1ier janvier 2005, …déjà. En cinq ans, les échanges avec vous tous ont été très nombreux, …merci. Web4x4 est devenu au fil des années, une aide intéressante pour tous les passionnés de 4x4, lors d'une recherche d'information technique, d'une date d'un événement, …, d'un conseil juridique (une amende pour parre-buffle remboursée en 2004), … En tout cas, je l'espère.
L'autre fait marquant de l'année 2004 a été le nombre impressionnant de nouveaux modèles de 4x4. Malheureusement la tendance est marquée par le remplacement des châssis échelles par des caisses autoporteuses ce qui ne va pas faciliter la maintenance. Les vrais 4x4 robustes, mais il est vrai un peu pataud, disparaissent au profit de véhicules capables de se distinguer sur les autoroutes. Et les prix s'envolent !
Parlons environnement, … certains possesseurs de 4x4 n'attendent pas que le gouvernement réagisse réellement contre la pollution en proposant des solutions viables qui pourraient remplacer le pétrole. Certains propriétaires de 4x4 ont souhaité polluer moins tout de suite. Rappelez vous la chanson "Mets de ….l'huile !". Ils l'ont fait … ils crapahutent avec 60% de gasoil et 40% d'huile de colza (c'est la moins chère / pour les moteurs à rampe commune, le pourcentage est plus faible). L'été, il est possible de monter jusqu'à 75% d'huile. Cela sent juste un peu la friture … mais vous polluez moins ! Bravo à ces personnes.
A bientôt
Nicolas
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Le 23 septembre 2004
L'Automne est là .... bientôt les chemins seront un peu plus gras pour notre plus grand plaisir.
Au début de la semaine, j'ai passé deux jours en région parisienne, et je me suis amusé à comptabiliser les 4x4 rencontrés lors de mes déplacements en bus. Et bien je me suis lassé, ils sont trop peu nombreux par rapport aux berlines et aux monospaces. La petite guerre en cours contre les 4x4 est vraiment un non sens.
Nous sommes dans une semaine importante puisque pour la première fois deux entités représentatives du monde 4x4 viennent de s'entendre pour travailler ensemble sur des sujets précis. Pour4x4 et le Codever vont travailler ensemble. Serait-ce le début d'une nouvelle ére de raison ? En tout cas, nous prenons actuellement un tournant important. A terme nous pouvons espérer une entité unique et reconnue de tous .... mais il ne faut pas brusquer les choses et restons patient.
A bientôt
Nicolas
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Le 16 juin 2004
Le 4x4 est devenu un sujet d'actualité depuis quelques semaines. Un groupement d'associations dites écologiques s'acharnent sur les 4x4 en oubliant les camions, les monospaces, les voitures luxueuses et sportives. Ils mettent en valeur des chiffres erronés pour montrer que les 4x4 sont responsables de l'effet de serre.
Vu le pourcentage de 4x4 (5%) par rapport aux autres véhicules et les vrais chiffres de rejets de CO2 de ces véhicules (plus de 70% de diesel), nous savons tous qu'ils ne sont pas plus responsables que les autres. Mais cela ne doit pas nous suffire !
Il faut bien sûr se défendre en dévoilant cette démagogie mais il ne faut pas oublier que même si nous ne sommes pas plus responsables que les autres, il faudra trouver des solutions pour que les véhicules, les camions, les entreprises, ... polluent moins !
Existe-t'il d'autres solutions que l'utilisation du pétrole ??
Apparemment le gaz pourrait être une solution pour le remplacement du pétrole, mais peut être pas pour une pollution moindre. Et il ne faut pas continuer avec un combustible fossile, donc limité en quantité.
J'espère que des têtes pleines réfléchissent au sujet et ont déjà des espoirs de solutions.
A bientôt
Nicolas
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Le 4 mai 2004
Un point sur les nouveautés pour cette année et l'année à venir : beaucoup de nouveautés perdent leurs châssis et arborent fièrement leurs roues indépendantes. Land Rover avait affirmé ne pas faire disparaître le châssis sur le nouveau Discovery series III 2004, mais finalement ils nous jettent de la poudre aux yeux en parlant de châssis intégré à la carrosserie ... ce qui correspond à une caisse autoporteuse. Et le bouquet arrive avec Mercedes et son nouveau G pour 2005 avec une caisse autoporteuse!
De plus en plus le 4x4 se rapproche des berlines en perdant ses capacités en tout-terrain. Nous nous éloignons des vrais valeurs du 4x4 ... fiabilité, solidité, simplicité. L'électronique embarquée supprime la fiabilité, la perte du châssis ... la solidité, et les roues indépendantes ... la simplicité. Avec le Toyota HDJ80 et le Nissan Patrol GR nous étions arrivés au meilleur compromis ... des 4x4 robustes, bons en tout terrain, confortables, et agréables sur la route. Dans les années 90, les constructeurs ont amélioré les 4x4 sans leur faire perdre leurs qualités en TT .... mais depuis quelques années leur priorité c'est la route et une nouvelle cible d'acheteurs .... ceux qui l'utilisent que sur la route ...
A bientôt
Nicolas
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Le 12 mars 2004
Pour l'ouverture d'un terrain 4x4 d'une superficie supérieure à 4 hectares, vous devez préalablement faire effectuer une étude d'impact et une enquête publique par le maire (article L. 442.1 du code de l'urbanisme), et cela coûte assez cher. Pour éviter ces coûts pour son nouveau terrain dans les Alpes Mancelles, Philippe Simonin a apparemment demandé à Mr Pierre Hellier (sénateur) de poser la question à Mme la ministre de l'écologie et du développement durable, mais en faisant passer l'ouverture du nouveau terrain en ouverture d'un nouveau centre de formation et pas dans l'ouverture d'un simple terrain de loisirs motorisés. Et le centre de formation ne forme pas n'importe qui ... les administrations, EDF, le Pompiers, ... Voici la réponse de la ministre qui est passée au JO AN du 28/04/2003 page 3333 :
" ....Dans le cas d'un centre agréé en qualité d'auto-école pour la formation notamment de sapeurs-pompiers, il apparaît que la conduite tout-terrain des élèves ne s'apparente ni à un sport, ni à un loisir, mais à l'une des formations indispensables pour l'exercice de leur futur métier. La formation, dans ce cas, peut être considérée comme partie intégrante d'une mission de service public. De plus, cette formation s'adresse à de futurs sapeurs-pompiers, agents EDF ou douaniers, qui exercent, chacun dans leur domaine, une mission de service public. Il n'y a donc pas lieu de leur appliquer la législation concernant les sports et loisirs motorisés. En conséquence, l'étude d'impact et l'enquête publique ne sont pas nécessaires. Il faut rappeler que, conformément au décret n° 93-245 du 25 février 1993 relatif aux études d'impact et au champ d'application des enquêtes publiques, seuls certains aménagements sportifs et de loisirs, dont les terrains de pratique de sports ou de loisirs motorisés relevant de l'autorisation pour les installations et travaux divers, sont assujettis à l'étude d'impact et à l'enquête publique, les autres installations et travaux en sont dispensés (annexe II du décret). Toutefois, les aménagements prévus dans le cadre de ce centre de formation sont soumis à autorisation préalable, au titre de la procédure des installations et travaux divers, si les affouillements et exhaussements du sol excèdent deux mètres et si la superficie concernée est supérieure à cent mètres carrés (art. R. 442-2 du code de l'urbanisme). Ces travaux d'affouillement, de nivellement ou d'exhaussement du sol sont soumis à simple déclaration préalable auprès du préfet de région si les opérations d'aménagement concernent une superficie supérieure à 10 000 mètres carrés et affectent le sol sur une profondeur de plus de 0,50 mètre. "
Qu'en pensez ? Tout simplement que la loi n'est pas la même pour tout le monde (ce reproche ne s'adresse pas à P.Simonin) !
Un autre sujet, le compte-rendu de la Commission Environnement du Parc Régional des Monts d'Ardèche du jeudi 22 mai 2003 à Aubenas, et la partie sur la circulation des véhicules motorisés terrestres dans les espaces naturels :
" Certains Parcs mènent des actions poussées : c’est le cas du PNR du Pilat qui a fortement incité les communes à prendre des arrêtés municipaux. Cette politique forte a cependant connu certaines limites, les arrêtés n’étant pas toujours respectés faute de contrôle. Parmi les PNR qui mènent des actions exemplaires, le point essentiel se situe au niveau du travail de concertation à réaliser en amont....
Bernard HOFMANN et Thierry BERTRAND précisent que les problèmes rencontrés sont essentiellement liés à des comportements individuels et non avec les clubs.
Franck BRECHON (Maire - co-président du Parc) note que la pratique des loisirs motorisés est multiforme et ne peut être abordée sous un seul angle. En tant que maire, dès que l’on essaye de réglementer, on se retrouve à la croisée de préoccupations divergentes source de conflits d’usages : loisirs, protection de l’environnement, patrimoine, sécurité, entretien de la voirie, etc. Derrière ces usages, les pratiques sont différentes : pratique individuelle ou en clubs, activités payantes commerciales, circulation vers un autre loisir (spéléologie, escalade, chasse, etc.), activités économique, etc. Notre territoire doit être partagé : il faut trouver un point de convergence et ne pas entrer dans une logique d’affrontement.....
Bernard EGAL (Un Ecolo) observe que les loisirs motorisés ne constituent pas qu’un problème d’environnement. Ils induisent de nombreuses perturbations écologiques et posent aussi la question de la liberté de chacun, de la satisfaction personnelle face à la défense du bien public. Aucun compromis ne lui semble possible.....
Thierry BERTRAND fait remarquer que récemment le PNR du Pilat a dû rouvrir des chemins interdits à la circulation par des arrêtés municipaux. Ils se sont rendus compte que tout interdire était impossible. Il y a donc une nécessité de trouver des terrains d’entente. Il n’est pas possible de dire aux gens qui habitent dans le Parc de mettre leur véhicule sur une remorque et d’aller randonner ailleurs.....
Yves VERILHAC : En revanche, le PNR est prêt à signer une convention avec un club. Cette convention pourrait notamment mentionner les chemins interdits et inscrire un code de bonne conduite.... "
La suite ... c'était à la réunion du 16 octobre 2003 (présents à la réunion, clubs 4X4 de Saint-Martin de Valamas et de St André Lachamp) :
" Les représentants des clubs précisent que la plus grosse difficulté concerne des « intrusions » de groupes venus de l’extérieur du territoire. Il n’existe pas actuellement de structuration nationale de cette pratique. Franck RIVIERE note que des changements sont en cours : un brevet d’accompagnateur est en cours d’élaboration, les professionnels (loueurs) sont de plus en plus conscients de la nécessité d’encadrer cette activité (points verts labellisés, code de bonne conduite, etc.).
Pré-projet de convention Parc / clubs de loisirs motorisés :
Le Parc s’engage à :
- Aider les communes à établir des arrêtés municipaux dans le cadre de ces schémas et à les signaler.
- Ne pas contribuer au développement d’une image « loisirs motorisés » du territoire du Parc à l’extérieur ; à l’inverse communiquer sur l’idée qu’on ne peut pas « faire n’importe quoi » du fait de l’existence du Parc.
Le club xxx s’engage à :
- Promouvoir le respect de la loi n°91-2 du 3 janvier 1991.
- Promouvoir le respect des arrêtés municipaux réglementant la circulation sur les voies et chemins situés sur le territoire de chaque commune.
- Respecter le code de bonne conduite établi en partenariat avec le Comité des Randonnées non Motorisés (document joint).
- Adapter les programmes de sorties aux conditions climatiques, au degré de fragilité des secteurs et des chemins, …
- Ne pas contribuer au développement d’une image « loisirs motorisés » du territoire du Parc à l’extérieur ; à l’inverse communiquer sur l’idée qu’on ne peut pas « faire n’importe quoi » du fait de l’existence du Parc.
- Accompagner le Parc dans sa réflexion avec les communes pour la définition d’itinéraires à protéger par la prise d’arrêtés municipaux.
- Privilégier la pratique de loisirs motorisés sur des terrains spécialement aménagés et clos. "
Je suis un peu surpris par le langage de ces deux clubs! Apparemment certains sont intéressés par le Brevet Pro de moniteur automobile section tout terrain. Il va falloir faire un peu de lumière sur ce sujet.
Pour l'instant le brevet ne concerne que les futurs moniteurs de conduite 4x4. Mais il est vrai qu'un projet de brevet allégé pour l'encadrement de la randonnée 4x4 est à l'étude actuellement. Qui va-t'il concerner ??
A mon avis ... il concernera les organisateurs professionnels de randonnées et aussi les assos qui organisent des randos pour des personnes n'étant pas adhérents au club mais qui le deviennent sur le coup, et qui par conséquent sont en concurrence directe avec les pros. Les vrais clubs et les individuels ne seront pas touchés!
A bientôt
Nicolas
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Le 1ier janvier 2004
Je vous souhaite à tous une bonne et heureuse année 2004, une nouvelle année pleine de joies et de découvertes à bord de votre 4x4.
Espérons que l'année 2004 soit meilleur que celle passée avec ses inondations, l'accident d'un pétrolier, ses températures extrèmes, ses querelles de clocher, ses anti-4x4, ...
L'année 4x4 2004 démarre comme chaque année sous le signe de la Croisière Blanche et du Dakkar. Le Dakkar 2004 va nous permettre comme chaque fois de rêver aux grands espaces. Un petit clin d'oeil à l'homme qui a fait vivre cette aventure et qui l'a vécu pendant de nombreuses années, Hubert Auriol, à qui je souhaite une bonne continuation puisqu'il s'est retiré des commandes du Dakkar.
Le premier janvier 2004 représente aussi un anniversaire, celui de la naissance de web4x4.org. Et aujourd'hui c'est son quatrième anniversaire. Ce site, c'est une peu une folie ou plutôt une passion puisqu'il comprend à l'heure actuelle plus de 6200 fichiers, et recoit en moyenne 6000 visites par mois sur l'année. Mais quel plaisir de pouvoir converser avec des passionnés de 4x4 des quatre coins de la planète.
A bientôt
Nicolas
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Le 9 novembre 2003
Aux USA, une campagne anti-4x4 defraye la chronique depuis plusieurs mois, voitures brulées chez un concessionnaire, voitures taggées chez un autre ... à Los Angeles.
En France, cela devait manquer puisque depuis le 4 novembre de cette année, plusieurs associations écologistes virulentes se sont associées pour lancer une campagne anti-publicité pour les 4x4 et polluants. Mais ce n'est que le décor, puisqu'en réalité ils veulent taxer le 4x4 et l'interdire en ville (dans les centres urbains).
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